blogpetitrapporteur@neuf.fr

Le conseil municipal de septembre.

 Dernier conseil municipal

Pour une rentrée s'en est une !!!!!!

Comment remplir les caisses?

EUREKA NOUS AVONS TROUVE!

           Le compte rendu du conseil municipal de la

              rentrée annonce la couleur.Derrière des

                mots plus ou moins savants,  je cite

                 "l'Indépendant" : «  il a été décidé 

                d'instaurer une taxe forfaitaire sur les 

             cessions à titre onéreux de terrains rendus 

             constructibles suite à un classement par le

                           plan local d'urbanisme.

            Cette taxe s'applique aux cessions réalisées

             par les personnes physiques et les sociétés 

               ou groupements  soumis à l'impôt sur le 

                 revenu afférent à la plus-value elle est 

              assise sur un montant égal aux deux tiers 

               du prix de cession du terrain. La taxe est

               égale à 10% de ce montant, elle est due 

                                 par le cédant. »

 A TOUT PROBLEME UNE SOLUTION

     Et bien mais qu'est ce que cela 

                                    veut dire ?  

              C'est simple, à partir d'aujourd'hui tout

                propriétaire terrien, nos agriculteurs 

                notamment qui auront des terrains à 

            vendre,  entrant dans le POS,  c'est-à-dire

                  pouvant être construits, paieront

                         une taxe à la commune .

               Ben voyons, comme si les charges ne 

            suffisaient déjà pas,  nous voici avec une 

              autre,  mais cette fois ci communale. 

                Si cela n'est pas une augmentation 

          d'impôts ? on peut se demander si on rêve. 

             Pour couvrir cette dépense, Le terrain 

             sera forcement plus cher qu'ailleurs aux

                  alentours, Alors qui en voudra ?

              Ce n'est pas le même discours que j'ai 

              entendu il y a quelques mois, qui était

                    du genre, « mais non, nous 

                n'augmenterons pas les impôts »

Cette décision n'a pas fait l'unanimité 

au conseil municipal, certains considérant

qu'il n'était pas utile de faire supporter

une charge financière supplémentaire

à des hippolytains.